Information Mairie

FERMETURE MAIRIE - Vacances d'été :

La mairie sera fermée du 10 au 17 août compris.

En cas d'urgence, s'adresser chez M. Le Maire (coordonnées affichées en mairie).

Merci de votre compréhension.

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Accueil professionnels  > Services en ligne et formulaires  > Modèle de contrat de bail à ferme (bail rural)

Modèle de document

Modèle de contrat de bail à ferme (bail rural) (Modèle de document)

Vérifié le 04/01/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Modèle proposé à titre purement informatif

Accéder au modèle de document  

Ministère chargé de l'agriculture

Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

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LE RELAIS TEXTILE - FERMETURE des BORNES de collecte

Les difficultés actuelles, rencontrées au niveau national et même international par la “Filière Textiles”, empêchent l’opérateur LE RELAIS d’assurer le vidage de ses bornes.

Aussi, nous vous remercions de bien vouloir conserver vos textiles et reporter vos dépôts jusqu’à remise en fonctionnement de la collecte.

Pour rappel, tout dépôt sauvage au pied des colonnes est passible d’une amende pouvant aller jusqu’à 1500€.

Nous vous remercions de votre compréhension.